Les documents du PLU

Le Plan Local d'Urbanisme se compose des pièces suivantes :

Les documents ci-dessous ne sont pas opposables, et ne sont consultables qu'à titre d'information

Délibérations

 
•  Délibération du 15 octobre 2004 prescrivant la révision du POS
•  Délibération du 30 mars 2007 concernant le débat sur le PADD
•  Délibération du 6 février 2009 arrêtant le Plan Local d’Urbanisme
•  Délibération du 18 décembre 2009 approuvant le Plan Local d’Urbanisme
•  Délibération du 17 décembre 2010 : modification n°1, mixité sociale
•  Délibération du 17 décembre 2010 : modification n°2, éco-quartier de la Vecquerie
•  Délibération du 22 avril 2011 : modification n°4, corrections et adaptations mineures
•   Délibération du 22 avril 2011 : modification n°5, périmètre d'inconstructibilité temporaire
•  Délibération du 27 mai 2011 : modification n°3, zone 2AU du Petit Gavy
•   Délibération du 4 novembre 2011 : modification n°7, ouverture à l'urbanisation de la zone 2AUe du Point du Jour
•  Délibération du 4 novembre 2011 : révision simplifiée n°1, reclassement partiel de la parcelle AR n°553 en zone UE

Arrêtés

• Arrêté du 8 mars 2010 : mise à jour n°1, ZAD du Crépelet exclusion de la parcelle de M. LETUTOUR
• Arrêté du 4 janvier 2011 : mise à jour n°2, modification de la ZAC Océanis et création de la ZAD Maudes
• Arrêté du 19 juillet 2011 : mise à jour n°3, instauration d'un sursis à statuer

I. Rapport de présentation

• Partie 1 : Diagnostic («Portrait de territoire»).

• Des contextes multiples
• Un territoire riche et complexe ( partie 1,  partie 1b,  partie 2,  partie 3 ,  partie 4 )
• Une population en mouvement ( partie 1,  partie 2)

• Partie 2 : Analyse de l’état initial de l’environnement.

• Les données déterminantes du cadre physique et naturel ( partie 1,  partie 2 )
•  Gestion de l’espace et planification
• Valeur environnementale et paysagère des espaces non bâtis (  partie 1  ,  partie 2 )
•  La ressource en eau et sa gestion
• Risques et nuisances
• Qualité de l’air, énergie, réchauffement climatique

• Partie 3 : Explication des choix

• Les choix retenus pour établir le PADD
• Les orientations d’aménagement
• Les choix retenus pour la délimitation du zonage
• L’explication des motifs des règles applicables ( partie 1,  partie 2 ,  partie 3, ,
• partie 4)
•  Les classements, servitudes d’urbanisme et dispositions complémentaires
• La compatibilité du PLU avec le contexte réglementaire 

• Partie 3.1 : Justification de l’évolution des espaces boisés classés 

partie 1, fileadmin/media/PLU_dossier/EBC_1.pdf

partie 2, fileadmin/media/PLU_dossier/EBC_2.pdf

partie 3, fileadmin/media/PLU_dossier/EBC_3.pdf

partie 4

fileadmin/media/PLU_dossier/PLANCHE GRAPHIQUE PHOTO EBC.pdf

Plan A3 sur la localisation des prises de vue

• Partie 4 : Evaluation et prise en compte des orientations du plan sur l’environnement.

fileadmin/media/PLU_dossier/Incidences.pdf

Evaluation et prise en compte des orientations du plan sur l’environnement. 

II. Le PADD (Projet d'aménagement et de Développement Durable)

fileadmin/media/PLU_dossier/PADD.pdf

Télécharger le PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durable)

III. Orientations d’aménagement par secteur

fileadmin/media/PLU_dossier/Orientations_modif_3.pdf

Orientations d’aménagement par secteur

IV. Réglement

Pièces écrites :

• Règlement par zone
• Prise en compte du patrimoine architectural ( partie 1,  partie 2)

Documents graphiques :

• Plan de zonage + axes de densification + linéaires commerciaux
• Plan des espaces boisés classés et répertoriés
• Plan des périmètres particuliers : emplacements réservés + périmètres de mixité sociale en application de l’article L 123-2 d + périmètre de sursis à statuer en application de l’article L 111-10  et périmètre d’étude en application de l’article L.123-2b a)
• Plan de protection du patrimoine architectural

V. Annexes

 
• Récapitulatif des listes :
• Liste des servitudes d’utilité publique
• Liste des ZAC et des ZAD
• Liste des lotissements dont les règles d’urbanisme ont été maintenues en application du deuxième alinéa de l’article L 315-2-1
• Liste des emplacements réservés
• Plan des Servitudes d’utilité publique  
• Périmètre d’application du Droit de Préemption Urbain (DPU)
• Périmètres de Zones d’Aménagement Différé (ZAD) et des Zones d’Aménagement Concerté (ZAC) 
• Classement des voies
• Plan des périmètres des secteurs situés au voisinage  des infrastructures de transports terrestres pour lesquels des prescriptions d’isolement acoustique ont été édictées en application de l’article L 571-10 du code de l’environnement + Loi Barnier
• Notes relatives à l’application de la loi Barnier pour la Cité sanitaire et la Boissonnerie
• Prescriptions d’isolement acoustique   Ã©dictées en application des articles L 571-9 et L 571-10 du code de l’environnement et références des arrêtés préfectoraux correspondants.
• Règlement local de publicité en vigueur (Arrêté, Partie 1, Partie 2, Partie 3, Plan) et imprimé de demande d'autorisation
• Plan de protection du patrimoine archéologique
•  Cahiers de prescriptions architecturales
• Les secteurs urbains cohérents
• L’architecture de la ville (partie 1, partie 2,partie 3)
• L’architecture de bourg
• L’architecture balnéaire
• L’architecture brièronne et rurale
• Plan d’application de la loi littoral
• Inventaire des périmètres réglementaires DIREN
• Plan des réseaux d’eau et d’assainissement  
• Règlement de collecte des déchets de la Carene
• Trame verte et bleue
  • Document
  • Plan