Le conseil municipal en vidéo

Le conseil municipal du 17 mars 2017 chapitre par chapitre. Accédez directement aux dossiers qui vous intéressent en cliquant sur l'un des liens ci-dessous.

Présentation du programme de l'année américaine à Saint-Nazaire - The Bridge

#1 - Affaires réservées au maire - David Samzun

1. Conseil Municipal - Remplacement de M. Ludovic LE MERRER, démissionnaire - Tableau des Conseillers Municipaux - Modification. 2. Décisions prises par le maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (période du 16 janvier 2017 au 06 mars 2017) - Compte rendu au Conseil Municipal - Communication.

#2 - Urbanisme, logement, politique de la Ville et participation des habitants - Laurianne Deniaud

3. Contrat de Ville - Approbation du programme d'actions 2017 - Attribution de subventions.
4. Contrat de Ville 2015-2020 - Annexe "Prévention de la Radicalisation" - Approbation - Autorisation de signature.
5. Contrat de Ville 2015-2020 - Annexe "Plan territorial de lutte contre les discriminations" - Approbation - Autorisation de signature. 6. Projet de Renouvellement d'Intérêt Régional (PRIR)
7. Plan d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI) - Plan Prévention des Risques Littoraux (PPRL).
8. Soutien aux territoires 2017-2021 – Opération Salengro/Jeanne d'Arc – Opération Fanal – Plan vélo 2017-2021 - Demande de subventions auprès du Conseil Départemental
9. Pôle d'Echanges Multimodal - Projet de rénovation et de modernisation de la gare de Saint-Nazaire - Co-maîtrise d'ouvrage - Convention à conclure entre la Ville de Saint-Nazaire et la CARENE
10. Agence pour le Développement Durable de la Région Nazairienne (ADDRN) - Convention annuelle d’objectifs et de moyens.
11. Opération Ilot Bel Air - Désaffectation/déclassement du domaine public communal d'un terrain communal à usage de parking avant cession à l'OPH Silène.
12. Opération Ilot Salengro - Désaffectation/déclassement du domaine public communal d'une unité foncière avant cession à l'OPH Silène.
13. Centre-Ville - Ilot Fanal - Principe de cession d'une unité foncière communale
14. Méan-Penhoët - Boulevard de la Liberté - Acquisition d’une parcelle.
15. Méan-Penhoët - Requalification de la rue Louis Carré - Réalisation d'une prestation de mise en œuvre d'une infrastructure de communication électronique.

# 3 - Finances et affaires juridiques, ville numérique - Martin Arnout

16. Projet d'activation de la façade littorale - Convention de groupement de commandes à conclure entre le Pôle Métropolitain Nantes/Saint-Nazaire, la CARENE, la Ville de Pornichet et la Ville de Saint-Nazaire
17. Plan de Prévention des Risques Littoraux (PPRL) - Convention de groupement de commandes à conclure entre la Ville de Saint-Nazaire, la Ville de Pornichet et la CARENE
18. Contrat d'assurances couvrant les risques statutaires du personnel - Convention constitutive de groupement de commandes à conclure entre la Ville de Saint-Nazaire et le Centre Communal d'Action Sociale de Saint-Nazaire.
19. Programme de détection et de géolocalisation des réseaux enterrés d'éclairage public et de fibre optique - Groupement de commandes à conclure entre la CARENE et la Ville de Saint-Nazaire. 

20. Exploitation des installations de chauffage, de production d’eau chaude sanitaire, de ventilation et de climatisation - Constitution d'un groupement de commandes entre les Villes de Saint- Nazaire, Besné, Donges, La Chapelle des Marais, Saint-André des Eaux, Saint-Malo de Guersac, Trignac, le Centre Communal d'Action Sociale de Saint-Nazaire et la CARENE.
21. Subventions et contributions à diverses œuvres, sociétés ou associations.
22. Dissolution de la Régie autonome Saint-Nazaire Tourisme et Patrimoine (SNTP).
23. Délégation de Service Public - SPL Saint-Nazaire Agglomération Tourisme en cours de formation.

#4- - Patrimoine, transition énergétique, développement durable - Pascale Hameau 

31. Fonds de soutien à l'investissement public local - Travaux de réhabilitation et d'extension de l'ancien "Office Municipal de la Jeunesse".

#5 - Affaires réservées au maire - David Samzun

24. Centre-Ville – Immeuble « Le Monte Cristo » - Copropriété - Désignation des représentants de la Ville de Saint-Nazaire (un titulaire et un suppléant).

#6 - Ressources humaines, dialogue social, logistique, affaires générales - Lydie Mahé

25. Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs - Approbation.
26. SPL Saint-Nazaire Agglomération Tourisme - Mise à disposition de collaborateurs.
27. Ressources Humaines - Mise en place du régime indemnitaire. Modification du régime de versement de la prime de départ à la retraite - Approbation.
28. Ressources humaines - Création d'un poste de Collaborateur de Cabinet.
29. Ressources humaines - Participation prévoyance personnel - Mandat relatif à la sélection d'un organisme d'assurance pour la conclusion des conventions de participation des garanties d'assurances complémentaire prévoyance.
30.Élections - Scrutins 2017 - Heures supplémentaires effectuées par le personnel - Rémunération.

#7 - Affaires Culturelles - Jean-Jacques Lumeau

32. Bibliothèque de plage - Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Nazaire et le Club de plage de Saint-Marc.

#8- Sports et jumelage - Gaëlle Bénizé

33. Projet d'échange scolaire avec la Ville de Sunderland dans le cadre du programme européen Erasmus+ 2016-2019.

#9 - Qualité du cadre de vie et des mobilités - Christophe Cotta

34. Domaine Public - Dénomination de nouvelles voies et mise à jour de la nomenclature des voies.

#10 - Education, prévention de la délinquance, tranquillité publique - Xavier Perrin

35. Séjours d'été - Règlement intérieur.
36. Séjours d'été - Mise en place d'une tarification.
37. Mise en place d'un droit d'accueil dans les écoles en cas de grève des enseignants - Modalités d'organisation et tarification.
38.Environnement Numérique de Travail (ENT - e-primo) – Convention constitutive d'un groupement de commandes.

#11 - Commerce, artisanat, vie économique - Vincent Séguéla

39. Association des Commerçants de Saint-Nazaire - Convention de subvention.

#12 - Tourisme - Patrice Bulting

40. Convention de partenariat relative aux marchés nocturnes du terroir et de l'artisanat de Saint-Marc-sur-mer à conclure entre l'Association Terroirs 44, le Groupement des Agriculteurs Biologiques de Loire-Atlantique (GAB44) et la Ville de Saint-Nazaire.