Le Plan Local d'Urbanisme se compose des pièces suivantes :
Les documents ci-dessous ne sont pas opposables, et ne sont consultables qu'à titre d'information
Delibérations
- Délibération du 15 octobre 2004 prescrivant la révision du POS
- Délibération du 30 mars 2007 concernant le débat sur le PADD
- Délibération du 6 février 2009 arrêtant le Plan Local d’Urbanisme
- Délibération du 18 décembre 2009 approuvant le Plan Local d’Urbanisme
- Délibération du 17 décembre 2010 : modification n°1, mixité sociale
- Délibération du 17 décembre 2010 : modification n°2, éco-quartier de la Vecquerie
- Délibération du 22 avril 2011 : modification n°4, corrections et adaptations mineures
- Délibération du 22 avril 2011 : modification n°5, périmètre d'inconstructibilité temporaire
- Délibération du 27 mai 2011 : modification n°3, zone 2AU du Petit Gavy
- Délibération du 4 novembre 2011 : modification n°7, ouverture à l'urbanisation de la zone 2AUe du Point du Jour
- Délibération du 4 novembre 2011 : révision simplifiée n°1, reclassement partiel de la parcelle AR n°553 en zone UE
Arrêtés
- Arrêté du 8 mars 2010 : mise à jour n°1, ZAD du Crépelet exclusion de la parcelle de M. LETUTOUR
- Arrêté du 4 janvier 2011 : mise à jour n°2, modification de la ZAC Océanis et création de la ZAD Maudes
- Arrêté du 19 juillet 2011 : mise à jour n°3, instauration d'une sursis à statuer
I. Rapport de présentation
• Partie 1 : Diagnostic («Portrait de territoire »).
- Des contextes multiples
- Un territoire riche et complexe (partie 1, partie 1b, partie 2, partie 3, partie 4)
- Une population en mouvement (partie 1, partie 2)
• Partie 2 : Analyse de l’état initial de l’environnement.
- Les données déterminantes du cadre physique et naturel (partie 1, partie 2)
- Gestion de l’espace et planification
- Valeur environnementale et paysagère des espaces non bâtis (partie 1, partie 2)
- La ressource en eau et sa gestion
- Risques et nuisances
- Qualité de l’air, énergie, réchauffement climatique
• Partie 3 : Explication des choix
- Les choix retenus pour établir le PADD
- Les orientations d’aménagement
- Les choix retenus pour la délimitation du zonage
- L’explication des motifs des règles applicables (partie 1, partie 2, partie 3, partie 4)
- Les classements, servitudes d’urbanisme et dispositions complémentaires
- La compatibilité du PLU avec le contexte réglementaire
• Partie 3.1 : Justification de l’évolution des espaces boisés classés (partie 1, partie 2, partie 3, partie 4)
Plan A3 sur la localisation des prises de vue
• Partie 4 : Evaluation et prise en compte des orientations du plan sur l’environnement.
II. PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durable)
III. Orientations d’aménagement par secteur
IV. Réglement
Pièces écrites :
• Règlement par zone
• Prise en compte du patrimoine architectural (partie 1, partie 2)
Documents graphiques :
• Plan de zonage + axes de densification + linéaires commerciaux
• Plan des espaces boisés classés et répertoriés
• Plan des périmètres particuliers : emplacements réservés + périmètres de mixité sociale en application de l’article L 123-2 d + périmètre de sursis à statuer en application de l’article L 111-10 et périmètre d’étude en application de l’article L.123-2b a)
• Plan de protection du patrimoine architectural
V. Annexes
• Récapitulatif des listes :
- Liste des servitudes d’utilité publique
- Liste des ZAC et des ZAD
- Liste des lotissements dont les règles d’urbanisme ont été maintenues en application du deuxième alinéa de l’article L 315-2-1
- Liste des emplacements réservés
• Plan des Servitudes d’utilité publique
• Périmètre d’application du Droit de Préemption Urbain (DPU)
• Périmètres de Zones d’Aménagement Différé (ZAD) et des Zones d’Aménagement Concerté (ZAC)
• Classement des voies
- Plan des périmètres des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres pour lesquels des prescriptions d’isolement acoustique ont été édictées en application de l’article L 571-10 du code de l’environnement + Loi Barnier
- Notes relatives à l’application de la loi Barnier pour la Cité sanitaire et la Boissonnerie
- Prescriptions d’isolement acoustique édictées en application des articles L 571-9 et L 571-10 du code de l’environnement et références des arrêtés préfectoraux correspondants.
• Règlement local de publicité en vigueur (Arrêté, Partie 1, Partie 2, Partie 3, Plan) et imprimé de demande d'autorisation
• Plan de protection du patrimoine archéologique
• Cahiers de prescriptions architecturales
- Les secteurs urbains cohérents
- L’architecture de la ville (partie 1, partie 2, partie 3)
- L’architecture de bourg
- L’architecture balnéaire
- L’architecture brièronne et rurale
• Plan d’application de la loi littoral
• Inventaire des périmètres réglementaires DIREN
• Plan des réseaux d’eau et d’assainissement